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Éditeur du site


Le site www.ld-thunder.com est édité et exploité par TOKYROS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro 898 635 669.

SIRET : 898 635 00028

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Représentant légal de la publication : Cathy Rouillard

Site internet : https://www.ld-thunder.com

 

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société TOKYROS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

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Données personnelles

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TOKYROS est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi n°98-536 du 1er Juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

 

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